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Clause de non-responsabilité

1. Contenu

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2. Références et liens

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3. Droits d'auteur.

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4. Validité de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de la publication Internet qui est consultée. Si l'une des conditions générales était déclarée non valide en raison de lois applicables, cela n'aurait aucun impact sur les autres conditions générales.

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